Jacques Henceval


De: Jacques Henceval
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Henceval (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Henceval (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Henceval (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Henceval (Jacques)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Henceval (Jacques)
président de l'union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Ministre de la défense
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Henceval (Jacques)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Blois (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Henceval (Jacques)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Blois (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.