Jacques Henceval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Henceval
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Henceval (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000751498
(source JORF)
nomination
02 Février 2000
02/02/2000
De:
Henceval (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
suppleant
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
nomination
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Henceval (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
nomination
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Henceval (Jacques)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
Section Transport fluvial
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
affectation
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Henceval (Jacques)
président de l'union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Ministre de la défense
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000724859
(source JORF)
nomination
29 Septembre 1992
29/09/1992
De:
Henceval (Jacques)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:
M. Blois (Jean-Claude)
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000722157
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1991
26/12/1991
De:
Henceval (Jacques)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:
M. Blois (Jean-Claude)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000722157
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1991
26/12/1991